1. Présentation du site

Le site www.latelierdemeline.fr est édité par :

L'Atelier d'Emeline
Entreprise Individuelle gérée par Emeline LAGNEAU
Siège social : 125 rue du Moulin, 02420 Sequehart, France
Email : contact@latelierdemeline.fr
SIRET : 992 352 864 00019

Ce site est un site de vente en ligne de produits artisanaux et numériques.

2. Objet des CGU

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site par les utilisateurs, qu’ils soient simples visiteurs ou acheteurs.

Tout accès ou utilisation du site suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure.
L’Atelier d’Emeline ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, créations, logo, vidéos, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de L'Atelier d'Emeline.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Compte client 

L’utilisateur peut créer un compte personnel pour passer commande.
Il s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour en cas de modification.
Le client est responsable de la confidentialité de son mot de passe et de toute activité liée à son compte.

L’Atelier d’Emeline se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas d’utilisation frauduleuse ou non conforme.

6. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, personnelle et dans le respect de la législation.
Il est interdit de transmettre sur le site tout contenu illicite, offensant ou nuisible.

7. Liens externes

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L’Atelier d’Emeline ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

8. Données personnelles

Pour connaître les modalités de collecte et de traitement des données, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site utilise des cookies à des fins de navigation et de statistiques. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

10. Modifications des CGU

L’Atelier d’Emeline se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur application ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Mise à jour : Septembre 2025 - Version 1